Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET
SCEA Charles Joguet, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4312160
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2026
Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET de Charles Joguet

Présentation de la marque Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET

Déposée le 4 novembre 2016 par la société Charles Joguet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la société Charles Joguet domicilié(e) LD LA DIOTERIE - 37220 - SAZILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 281 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCHIPEL, Mme Rampazzo Pauline domicilié(e) 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos du Chêne Vert MONOPOLE CHARLES JOGUET arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

Charles Joguet a également déposé les autres marques suivantes : Silènes , Cave des Silènes , Les Charmes CHARLES JOGUET , CHENE VERT , TOURAINE Clos de la Plante Martin VAL DE LOIRE VIN BLANC SEC CHARLES JOGUET , CHINON Les Petites Roches VAL DE LOIRE CABERNET FRANCE CHARLES JOGUET , , CHARLES JOGUET , (Marque figurative) , Dioterie


SCEA Charles Joguet, Société civile d'exploitation agricole - LD LA DIOTERIE - 37220 - SAZILLY - France - SIREN 334281342


ARCHIPEL, Mme Rampazzo Pauline - 92 RUE Jouffroy d'Abbans - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Chinon ”.